Semondans

www.semondans.fr est le site officiel de la commune de Semondans

Directeur de la publication : Monsieur le Maire

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Commission Communication de la Commune

Hébergement : OctUp

Photographies : © Commune de Semondans, sauf mention contraire

Informations légales

Malgré les mises à jour du contenu du site, la Commune de Semondans peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, utilisez le formulaire de contact.

La Commune de Semondans ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite. La Commune de Semondans dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la Commune de Semondans cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Protection de la vie privée

Utilisation des cookies : Les cookies de ce site sont utilisés par le système de statistique Google Analytics, et par le système de gestion de contenu du site. Aucune information nominative n’est enregistrée.

Messagerie : En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de Semondans.

Droits d’utilisation et de reproduction

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.semondans.fr est exclusivement destiné à l’usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

Logo : Le logo de Semondans est la propriété de Semondans.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.

Droit applicable

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.